06 10 93 65 21 aurea.cw@gmail.com

MENTIONS LEGALES

 

Ecole de la Biodiversité SAS

 

Siège social adresse : Aurea Ecole de la Biodiversité S.A.S – Domaine Co de Faure-1030 Chemin Co de Faure -11400 Castelnaudary

Capital : 2 000.00 euros

Date immatriculation : 10/01/2018

Mailaurea.winter@gmail.com

Téléphone  :04.68.94.71.01

Organisme de formation : Enregistré sous le numéro n°76110153711 « cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état »

R.C.S Carcassonne : 834 367 732

Code NAF : 8559A

SIRET n° 834 367 732 00015

Forme juridique : Société par actions simplifiée

Déclaration à la CNIL n°d’enregistrement : iCB0605879P

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.

Réalisation et hébergement dusite :
Hébergeur : OVH              https://www.ovh.com/fr/

Réalisé par  :Aurea  Ecole de la Biodiversité  1030 chemin Co de Faure 11400 Castelnaudary

Droit de  propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,…) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive d Aurea Ecole de la Biodiversité

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Aurea Ecole de la Biodiversité est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Aurea Ecole de la Biodiversité ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit d’Aurea Ecole de la Biodiversité

Crédits photos

Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques dont Aurea Ecole de la Biodiversité possède les droits est interdite quel que soit le type de publication (papier, internet ou autre) sans l’autorisation préalable d’Aurea Ecole de la biodiversité et ne peut être effectuée qu’en vue de l’utilisation qui aura été acceptée par Aurea Ecole de la biodiversité
Toute réutilisation devra recevoir l’accord préalable d Aurea Ecole de la biodiversité
Toute modification d’une photographie créditée, ou de la légende qui l’accompagne, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable  Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Si vous effectuez une manipulation sur l’image, vous créez une œuvre “dérivée”. Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.
Photographes dont les photos sont présentes dans le site www.aureaformation.fr :
– Crédit Photos : Pascale et Christian Winterhalter